Vincent Devauchelle
Vincent dirige le service gestion de Réal Group et fait partie de l'équipe résidentielle de l'agence. C'est votre contact pour les arbitrages liés à votre patrimoine.
Réal Group · Agence immobilière
Acheter en viager, c'est payer un bouquet puis une rente jusqu'au décès du vendeur, sans savoir combien de temps. Voici ce que vous signez, ce que l'achat peut coûter selon la durée, les travaux qui vous reviennent et ce qui peut faire annuler la vente. Réal Group, agence immobilière à Bordeaux, vous donne un avis de valeur gratuit si vous vendez un bien pour financer cet achat.
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Acheter en viager consiste à payer un bien par une somme versée à la signature, le bouquet, facultatif, puis par une rente versée jusqu'au décès du vendeur, pour un total que personne ne connaît à l'avance. L'acheteur reste tenu de cette rente « quelque onéreux qu'ait pu devenir » son service, sans pouvoir s'en libérer en offrant de rembourser le capital, et il supporte les grosses réparations en viager occupé si l'acte ne prévoit rien d'autre.
Vous vendez un bien pour financer cet achat ? Réal Group, agence immobilière à Bordeaux : indiquez votre bien et sa commune, un conseiller de l'agence vous rappelle pour parler de son prix de mise en vente.
Un avis de valeur et un prix de mise en vente, établis à partir de votre bien lui-même et des références de ventes de son secteur.
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L'équipe résidentielle de l'agence vous accompagne à chaque étape, de l'estimation à la signature chez le notaire.
« La rente viagère peut être constituée à titre onéreux, moyennant une somme d'argent, ou pour une chose mobilière appréciable, ou pour un immeuble » (Code civil, article 1968). Acheteur, vous êtes le débirentier ; le vendeur, le crédirentier (F2762). Le contrat est aléatoire : ses effets dépendent d'un événement incertain (article 1108), la durée de vie du vendeur. Vous devez servir la rente pendant toute cette vie, quelle que soit sa durée, et vous ne pouvez pas vous en libérer en offrant de rembourser le capital (article 1979).
| Viager occupé, droit d'usage | Viager occupé, usufruit | Viager libre | |
|---|---|---|---|
| Ce que garde le vendeur | Le droit d'habiter le logement, sans pouvoir le louer (article 634) | Le droit de l'habiter ou de le louer, et d'en percevoir les loyers | Rien : il quitte le logement |
| Quand vous en disposez | À son décès, ou à son départ si l'acte le prévoit | À son décès, ou à la fin de l'usufruit | Dès la signature : vous l'occupez ou le louez |
| Vos revenus du bien | Aucun tant que le vendeur l'occupe | Aucun tant que dure l'usufruit | Les loyers, si vous louez |
| Pour l'acheteur | La formule la plus répandue, selon les notaires | Plus rare, et jugée défavorable à l'acquéreur en cas de location | Un prix plus élevé, une formule plus rare |
Au décès du vendeur, le viager cesse et vous entrez en possession du bien sans démarche (F2762). La rente ne lui est acquise que dans la proportion du nombre de jours qu'il a vécu, sauf si elle est payable d'avance (article 1980). Pour en demander les arrérages, il doit justifier de son existence (article 1983).
Le taux est libre : « La rente viagère peut être constituée au taux qu'il plaît aux parties contractantes de fixer » (article 1976). Le prix se construit à partir de quelques éléments, que le notaire assemble.
| L'élément | Ce qu'il faut savoir | La référence |
|---|---|---|
| La valeur du bien | Le point de départ : la valeur au moment de la vente. La rente se calcule sur ce qui reste une fois déduits le bouquet et, en viager occupé, le droit conservé par le vendeur | Chambre des notaires de la Gironde |
| L'occupation | Le droit gardé par le vendeur s'évalue à l'aide du taux de rendement du bien. Une publication des notaires parle d'une décote souvent comprise entre 30 et 50 %, selon l'âge et l'espérance de vie | Chambre de la Gironde ; immobilier.notaires.fr |
| Le bouquet | Facultatif et librement fixé ; il représente en général 30 % de la valeur totale du bien, selon Service Public, et vient en déduction du capital de la rente | F2762 ; Chambre de la Gironde |
| La rente | Mensuelle, trimestrielle ou annuelle ; son montant tient compte notamment de l'âge et de l'espérance de vie du vendeur, de la valeur du bien, du bouquet et des loyers possibles | F2762 |
| Les barèmes | Le notaire calcule la rente d'après des barèmes, consultables auprès d'un assureur ou d'un notaire ; le plus souvent, il se réfère aux tables de mortalité de l'INSEE | F2762 ; Chambre de la Gironde |
| Deux vendeurs | La rente peut reposer sur plusieurs têtes : au premier décès, elle est reversée en entier au survivant ou réduite en proportion | article 1972 ; F2762 |
| L'indexation | Une clause peut réviser automatiquement la rente, par exemple sur l'indice des prix à la consommation ; les rentes viagères entre particuliers sont regardées comme des dettes d'aliments | F2762 ; code monétaire et financier, article L112-2 |
| Le départ du vendeur | S'il doit pouvoir quitter le logement, l'acte le prévoit ; cette clause implique une majoration de la rente à définir au contrat | immobilier.notaires.fr |
Pour l'acheteur, un bouquet élevé réduit la rente, donc le risque de longévité, mais il immobilise de l'argent dès le premier jour et fait baisser la rente vers le niveau où la vente devient fragile (voir plus bas). Un bouquet faible, à l'inverse, laisse peser sur vous une rente plus lourde.
Le total ne se connaît qu'à la fin : la valeur de la rente est incertaine, puisqu'elle dépend de la durée de vie du vendeur (F2762). Voici, sur un cas fictif, ce que vous aurez versé à chaque échéance.
| Si le vendeur décède après | Rentes versées | Total avec le bouquet | Part de la valeur libre |
|---|---|---|---|
| 5 ans | 60 000 € | 120 000 € | 40 % |
| 10 ans | 120 000 € | 180 000 € | 60 % |
| 15 ans | 180 000 € | 240 000 € | 80 % |
| 20 ans | 240 000 € | 300 000 € | 100 % |
| 25 ans | 300 000 € | 360 000 € | 120 % |
Ce que le tableau ne montre pas
Dans ce cas fictif, vous payez plus que la valeur libre d'aujourd'hui au-delà de vingt ans. Mais le logement occupé ne vous rapporte rien pendant ce temps, la rente peut être indexée, et s'y ajoutent les droits de mutation, la taxe foncière si elle vous revient et les grosses réparations. En sens inverse, le bien peut avoir pris de la valeur au moment où vous en disposerez.
L'espérance de vie donne une moyenne ; un acheteur doit aussi regarder les durées longues. Réal Group, agence immobilière à Bordeaux, a calculé pour ce guide, à partir de la table de mortalité de l'INSEE, la part des personnes qui atteignent chaque âge.
| Vendeur ou venderesse de | Espérance de vie restante | Atteignent 85 ans | Atteignent 90 ans | Atteignent 95 ans | Atteignent 100 ans |
|---|---|---|---|---|---|
| Femme de 75 ans | 15,3 ans | 77,0 % | 54,3 % | 26,2 % | 6,5 % |
| Homme de 75 ans | 12,7 ans | 64,6 % | 38,7 % | 14,6 % | 2,5 % |
| Femme de 80 ans | 11,5 ans | 84,3 % | 59,4 % | 28,7 % | 7,1 % |
| Homme de 80 ans | 9,5 ans | 76,0 % | 45,5 % | 17,2 % | 3,0 % |
Selon cette table, un acheteur qui compte sur quinze ans face à une femme de 75 ans doit donc savoir que plus de la moitié des femmes de cet âge atteignent 90 ans. La rente reste due sans plafond de durée (article 1979). Sur une rente réversible, elle court jusqu'au décès du dernier des deux, donc en moyenne plus longtemps.
Sans aléa ou sans prix sérieux, la vente peut tomber. Les arrêts ci-dessous portent sur des ventes antérieures à la réforme du droit des contrats, entrée en vigueur le 1er octobre 2016.
Un contrat de rente viagère créé sur la tête d'une personne morte au jour du contrat ne produit aucun effet (article 1974). Service Public le rappelle : le décès du vendeur doit être imprévisible (F2762).
Il en va de même si le vendeur était atteint de la maladie dont il est décédé dans les vingt jours de la date du contrat (article 1975). Ses héritiers peuvent agir devant le tribunal (F2762).
La nullité reste possible au-delà de vingt jours si l'acheteur connaissait la gravité de l'état du vendeur et pouvait prévoir l'imminence de sa mort (Cour de cassation, 16 avril 1996, n° 93-19.661, publié).
La Cour de cassation a approuvé le refus d'annuler la vente d'une femme de 78 ans gravement malade, morte d'une chute moins de trois mois après : ni son décès inéluctable à brève échéance, ni la connaissance de l'acheteur n'étaient établis (18 janvier 2023, n° 21-24.862).
La rente n'est pas valable si les arrérages sont inférieurs ou égaux aux revenus du bien (21 janvier 2015, n° 13-25.689). Dans cette affaire, la venderesse avait renoncé à son droit d'usage juste après la vente.
Un contrat à titre onéreux est nul si la contrepartie est illusoire ou dérisoire (article 1169). La nullité a été maintenue pour une rente annuelle à moins de 3 % de la valeur réelle des immeubles, inférieure aux revenus du bien (1er mars 2011, n° 10-30.123).
La répartition se règle d'abord dans l'acte : elle n'est pas soumise à des règles impératives (réponse ministérielle n° 78392). Ce qui suit vaut quand l'acte ne dit rien.
| Le poste | En viager occupé, si l'acte ne dit rien | La référence |
|---|---|---|
| Grosses réparations | L'acheteur : gros murs, voûtes, poutres, couvertures entières, et digues, murs de soutènement et clôtures en entier | F2762 ; article 606 |
| Entretien courant | Le vendeur. Il répond aussi des grosses réparations dues au défaut d'entretien, dans le cas de l'usufruit | F2762 ; article 605 |
| Énergie | Le vendeur | F2762 |
| Taxe foncière, usufruit | Établie au nom du vendeur usufruitier | Code général des impôts, article 1400, II |
| Taxe foncière, droit d'usage | L'acheteur en est le redevable légal ; le vendeur lui en doit la part de sa jouissance, et Service Public la range parmi ses charges | BOFiP, BOI-IF-TFB-10-20-20, § 90 et 100 ; article 635 ; F2762 |
| Ordures ménagères | Le vendeur | F2762 ; réponse ministérielle |
| Vote en copropriété | À défaut d'accord, l'acheteur représente le lot, comme nu-propriétaire ou comme propriétaire | loi du 10 juillet 1965, article 23 |
Pour un droit d'usage, l'usager qui occupe toute la maison est assujetti aux réparations d'entretien et aux contributions, comme l'usufruitier ; s'il n'en occupe qu'une partie, il contribue au prorata (Code civil, article 635). Avant de signer, faites écrire le partage de chaque poste, et visitez le bien en vue des grosses réparations : la toiture ou un mur porteur peuvent vous revenir alors que vous n'y habitez pas.
L'acheteur ne peut pas se libérer seul. Voici ce qui peut arriver, et ce qui reste possible.
Le seul défaut de paiement ne permet pas au vendeur de reprendre le bien ; il peut faire saisir et vendre vos biens (article 1978). Il peut demander la résiliation si vous ne donnez pas les sûretés stipulées (article 1977).
Elle autorise le vendeur à reprendre son bien si plusieurs rentes ne sont plus versées (F2762). Elle suppose une mise en demeure qui mentionne expressément la clause, sauf si l'acte dispense de cette mise en demeure (article 1225).
Une clause pénale peut laisser au vendeur le bouquet et les rentes déjà versées (Chambre de la Gironde). Le juge peut modérer une pénalité manifestement excessive (article 1231-5). Si la clause ne vise pas le bouquet, il se restitue (vente de 1992, 14 septembre 2023, n° 22-13.209, publié).
Vous ne pouvez pas imposer un rachat de la rente : le texte vous interdit de vous libérer en offrant le capital (article 1979). Une sortie suppose donc l'accord du vendeur.
C'est en principe possible sans son accord, mais vous restez tenu de la rente si le second acheteur ne paie plus, sauf si le vendeur accepte de vous décharger (Notaires de France).
Le contrat continue et vos héritiers sont tenus de la rente (Chambre de la Gironde) ; l'héritier qui accepte purement et simplement répond des dettes (article 785).
L'acheteur paie les droits de mutation comme pour toute vente ; le reste tient aux particularités de la rente.
| L'opération | Ce que vous devez savoir | La référence |
|---|---|---|
| Les droits de mutation | Ils portent sur le bouquet et sur le capital de la rente, exprimé dans l'acte ou fixé par une déclaration estimative ; l'administration peut contrôler cette valeur avec les barèmes des assureurs | BOFiP, BOI-ENR-DMTOI-10-10-20-10, § 60 ; Chambre de la Gironde |
| La rente que vous versez | Elle n'est pas déductible de votre revenu imposable : servie pour l'achat d'un immeuble, elle est à titre onéreux, et ses arrérages ne sont pas admis en déduction | BOFiP, BOI-IR-BASE-20-60-30, § 170 et 360 ; Chambre de la Gironde |
| La déclaration annuelle | Le débirentier tient un registre des paiements et déclare chaque année le montant total des arrérages, au plus tard le 31 janvier, par voie informatique (formulaire 2466-T) | BOFiP, BOI-RSA-PENS-40, § 1, 10, 50, 60 et 90 ; impots.gouv.fr |
| La revente | Le prix de cession comprend la fraction représentant les arrérages restant à courir, et l'impôt sur la plus-value peut être dû | BOFiP, BOI-RFPI-PVI-20-10-10, § 100 ; Chambre de la Gironde |
Le montant des droits est expliqué dans notre guide des frais de notaire. Pour la revente, voir celui de la plus-value immobilière.
Bordeaux Métropole décrit l'échoppe comme une maison de rez-de-chaussée en pierre de taille, mitoyenne, alignée sur la rue et couverte de tuiles canal, et en compte au moins 10 000 à Bordeaux (identification du patrimoine de Bordeaux Métropole). Pour un acheteur en viager occupé, cette construction a une conséquence directe : la couverture entière et les gros murs entrent dans les grosses réparations de l'article 606, donc dans ce qui vous revient si l'acte ne prévoit rien d'autre.
Trois repères locaux complètent le dossier. Toute la Gironde est classée infestée par les termites (Ville de Bordeaux, 27 février 2026), et l'état relatif aux termites doit dater de moins de six mois (article D271-5) : relisez-le comme un acheteur qui paiera la charpente. Pour un appartement en centre-ville de Bordeaux, demandez aussi les procès-verbaux d'assemblée générale : à défaut d'accord, c'est vous qui représenterez le lot (loi du 10 juillet 1965, article 23). Enfin, nous n'avons pas trouvé de cote publique du viager à Bordeaux : les fichiers publics des ventes classent les mutations en vente, vente en l'état futur d'achèvement, vente de terrain à bâtir, adjudication, échange ou expropriation, sans catégorie pour le viager (relevé de Réal Group, agence immobilière à Bordeaux, sur la livraison du 20 octobre 2026).
Ces étapes complètent celles de tout achat, décrites dans nos guides de l'offre d'achat et du compromis de vente.
Comparez le bien à des ventes récentes et proches, comme s'il était libre. Un prix de viager n'a de sens que rapporté à cette valeur.
Une rente inférieure ou égale aux revenus du bien expose la vente à la nullité : rapprochez-la du loyer de marché.
Résolutoire, pénale, indexation, réversion, départ du vendeur, répartition des charges : chacune change ce que vous paierez.
Rente, indexation, taxes, grosses réparations : faites le compte sur vingt ou vingt-cinq ans, et pensez à vos héritiers.
L'acquéreur non professionnel d'un logement dispose de dix jours pour se rétracter (code de la construction et de l’habitation, article L271-1).
L'acte authentique est obligatoire (F2762). Le vendeur reçoit un titre exécutoire pour obtenir le paiement de la rente (Notaires de France) et une inscription sur le bien (Chambre de la Gironde).
Textes consultés le 9 novembre 2026, dans leur version en vigueur à cette date. Ce guide informe ; il ne remplace pas le conseil de votre notaire sur un achat précis.
Il n'est pas obligatoire et il se fixe librement ; selon Service Public, il représente en général 30 % de la valeur totale du bien (F2762). La Chambre des notaires de la Gironde note qu'il peut servir au vendeur à payer sa plus-value (Chambre de la Gironde).
D'après l'âge et l'espérance de vie du vendeur, la valeur du bien, le bouquet et les loyers possibles ; le notaire s'appuie sur des barèmes (F2762). Les parties restent libres de fixer le taux (article 1976), sous réserve que la rente reste sérieuse.
Le paiement se faisant en grande partie sous forme de rentes, le viager permet d'éviter un prêt immobilier classique (immobilier.notaires.fr). Il faut en revanche pouvoir payer le bouquet et les frais, puis tenir la rente sur la durée.
L'acte doit le prévoir : selon les Notaires de France, une clause permet au vendeur de quitter le logement, avec une majoration de la rente à définir au contrat (immobilier.notaires.fr). Faites-la écrire avant de signer.
Le contrat continue à produire ses effets et vos héritiers sont tenus au paiement de la rente (Chambre des notaires de la Gironde).
Oui, mais la valeur en pleine propriété du bien, aliéné à charge de rente viagère à un successible en ligne directe, s'impute sur la quotité disponible, et l'excédent est sujet à réduction, sauf accord des autres successibles en ligne directe (Code civil, article 918). L'administration fiscale peut aussi y voir une donation déguisée, par exemple si la rente est anormalement basse (Chambre des notaires de la Gironde). Parlez-en à votre notaire avant de signer.
Non : servie pour l'achat d'un immeuble, la rente n'est pas admise en déduction du revenu imposable (BOFiP, BOI-IR-BASE-20-60-30, § 360 ; Chambre de la Gironde). Vous devez en revanche la déclarer chaque année (BOFiP, BOI-RSA-PENS-40).
Oui si vous êtes un acquéreur non professionnel d'un logement : vous disposez de dix jours à compter du lendemain de la première présentation de la lettre qui vous notifie l'acte (code de la construction et de l’habitation, article L271-1).
Demandez votre avis de valeur : un conseiller de l'agence vous rappelle pour parler de votre bien et de son prix de mise en vente.
Ou par téléphone au 05 56 81 66 30
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